Délibérations 2021

2021-01/CS Délibération relative à l'organisation des séances du Comité syndical à distance par téléconférence

2021-02/CS Délibération fixant le nombre de membres du Bureau syndical

2021-03/CS Renouvellement des élu.e.s du Bureau syndical

2021-04/CS Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)

2021-05/CS Communication relative aux décisions du président prises entre le 23 novembre 2020 et le 7 janvier 2021

2021-06/CS Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 20 novembre 2020 au 11 janvier 2021

2021-07/CS Opération de site pilote de La Bassée - Convention relative à l’occupation temporaire de parcelles privées et aux bulletins de règlement d’indemnités

2021-08/CS Opération de site pilote de La Bassée – Acquisitions foncières et indemnités de servitude de surinondation

2021-09/CS Modification unilatérale des conventions des deux conventions liant l’EPTB Seine Grands Lacs et EDF respectivement pour les ouvrages de Pannecière et de la Morge (lac Seine)

2021-10/CS Réalisation d’une nouvelle centrale hydroélectrique sur le barrage de prise d’eau Aube à Jessains

2021-13/CS Convention de partenariat relative à la participation de l'EPTB SGL au festival international de la photo animalière et de la nature

2021-12/BS Opération du site pilote de La Bassée - acquisitions foncières

2021-13/CS Communication relative aux décisions du Président prises entre le 29 janvier 2021 et le 10 mars 2021

2021-14/CS Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 12 janvier 2021 au 5 mars 2021

2021-15/CS Communication relative à l'état des crédits budgétaires consommés du 1er janvier 2021 au 5 mars 2021

2021-16/CS Convention de financement spécifique et complémentaire pour la réalisation du site pilote de la Bassée (acquisition - travaux - études) entre la Métropole du Grand Paris et le syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs

2021-17/CS Modification de la délégation d'attributions du Comité syndical au Président

2021-18/CS Charte de partage d'objectifs du Contrat de Territoire "Eau & Climat" du bassin du Loing

2021-19/CS PAPI de la Seine et de la Marne Franciliennes et Contrat de partenariat avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour l'adaptation au changement climatique du bassin amont de la Seine - Action 1-4-2 - Préservation, la restauration et la gestion des champs d'expansion de crue

2021-20/CS Création et suppression d'emplois