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Liste des délibérations examinées - 25 juin 2025 - CS
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Délibérations 2025
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Délibérations du Comité syndical du 25 juin 2025
Communication n° 2025-33/CS relative aux décisions prises par le Président entre le 19 mars et 5 juin 2025
Communication n° 2025-34/CS relative aux marchés et accords-cadres passés entre le 1er mars et le 31 mai 2025
Communication n° 2025-35/CS relative à l’état des crédits budgétaires consommés en date du 31 mai 2025
Délibération n° 2025-36/CS : Approbation du compte de gestion du comptable public - exercice 2024
Délibération n° 2025-37/CS : Approbation du compte administratif – exercice 2024
Délibération n° 2025-38/CS : Affectation des résultats 2024
Délibération n° 2025-39/CS : Approbation du budget supplémentaire pour l’exercice 2025
Délibération n° 2025-40/CS : Avenant n°2 à la convention de financement spécifique et complémentaire pour la réalisation du site pilote de la Bassée (acquisition-travaux-études) entre la Métropole du Grand Paris et Seine Grands Lacs
Délibération n° 2025-41/CS : Convention de versement d’une contribution exceptionnelle de la Métropole du Grand Paris au syndicat mixte EPTB seine grands lacs, pour l’exercice 2025
Délibération n° 2025-42/CS : Zones d’Expansion des Crues – Conventions de coopération et de partenariat relatives à des opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’Expansion des Crues.
Délibération n° 2025-43/CS : Cellule d’accompagnement – Convention-type de partenariat relative à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil
Délibération n° 2025-44/CS : Programme d’Actions de Prévention des Inondations de la Marne amont et de ses Affluents – Convention de partenariat multipartite relative aux missions de réduction de ruissellement et d’érosion des sols en Haute-Marne, par la Cellule technique ruissellement (CTR)
Délibération n° 2025-45/CS : Convention de partenariat à titre onéreux entre Seine Grands Lacs et le Conseil départemental de la Haute-Marne
Délibération n° 2025-46/CS : Contrat de partenariat 2025-2030 entre l’EPTB Seine Grands Lacs et l’agence de l’eau Seine-Normandie
Délibération n° 2025-47/CS : Coopération 2025-2026 France-Chine-Europe entre les bassins de la Seine et de la Hai
Communication n° 2025-48/CS : Rapport d’activité 2024
Délibération n° 2025-49/CS : Modification du tableau des effectifs
Délibération n° 2025-50/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs au Comité régional de la biodiversité (CRB) d’Ile-de-France
Délibération n° 2025-51/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs à la Commission départementales des risques naturels majeurs (CDRNM) des Yvelines
Délibération n° 2025-52/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs à la Commission départementales des risques naturels majeurs (CDRNM) de l’Essonne
Délibération n° 2025-53/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs à la Commission départementales des risques naturels majeurs (CDRNM) du Val-de-Marne
Délibération n° 2025-54/CS : Désignation du référent déontologue pour les élus -
Le casier pilote Seine Bassée
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Info circulation - Semaine 29 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge,Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 28 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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La Bassée - Flash info - Juillet 2025
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Bulletin hydrologique mensuel - Juin 2025
Le 1er juin les lacs-réservoirs totalisent un volume de 704 millions de m³ (89 % de la capacité normale de stockage), inférieur de 50 millions de m3 à l’objectif de gestion et de 63 millions de m3 à l’objectif théorique.
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Info circulation - Semaine 30 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Arrêté 2025-133
Arrêté modificatif mettant fin aux fonctions de régisseur d'avances
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Bulletin hydrologique mensuel - Juin 2025
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Seine Grands Lacs lance les Rencontres INTERPAPI : cap sur la coopération territoriale
Le 1er juillet 2025, Seine Grands Lacs a organisé la première édition des Rencontres INTERPAPI. Près de 150 participants étaient réunis pour un même but : mieux travailler ensemble pour prévenir les inondations sur le bassin versant amont de la Seine.
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Mentions légales
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Les Zones d'Expansion des Crues - ZEC
Depuis 2018, dans le cadre du contrat de partenariat d’adaptation au changement climatique signé avec l’Agence de l’Eau Seine Normandie, Seine Grands Lacs s’est engagé à valoriser, préserver, restaurer et aménager des zones d’expansion des crues pour une gestion globale du risque inondation sur le bassin amont de la Seine (44 000 km²). Cette action est conduite désormais en synergie avec la Métropole du Grand Paris, qui mobilise les financements issus de sa taxe GEMAPI. Les ZEC, basées sur la nature, permettent de compléter l’efficacité de l’action des 4 lacs-réservoirs (+ de 800 millions de m³) et du casier pilote Seine Bassée de Seine Grands Lacs en matière d’écrêtement des crues du bassin de la Seine en amont de Paris.
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Une demande de participations techniques et financières pour votre projet de zone d'expansion des crues ? RDV sur Aiden !
Depuis 2018, dans le cadre du contrat de partenariat d’adaptation au changement climatique signé avec l’Agence de l’Eau Seine Normandie, Seine Grands Lacs s’est engagé à valoriser, préserver, restaurer et aménager des zones d’expansion des crues (ZEC) pour une gestion globale du risque inondation sur le bassin amont de la Seine (44 000 km²). A fin juin 2025, plus de 260 projets étaient accompagnés par Seine Grands Lacs et co-construits avec les collectivités, les agriculteurs et l’ensemble des acteurs locaux, en synergie et avec l’appui financier de la Métropole du Grand Paris.
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Info circulation - Semaine 31 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Où en sommes-nous de la mise en eau test du casier pilote Seine-Bassée ?
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PAPI DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES
A l’issue d’une démarche de co-construction avec les partenaires et suite à l’instruction du dossier par les services de l’Etat, ce PAPI (Programme d'Actions de Prévention des Inondations) a fait l’objet d’une labellisation par le préfet de la Région Ile-de-France par un courrier en date du 17 août 2023. Ce courrier constitue l’acte administratif qui permet le démarrage des actions pour les 6 prochaines années.
Ce programme vise à faire de l’Île-de-France un territoire mieux préparé et plus résilient face aux prochaines crues majeures de la Seine et de la Marne. -
Les travaux de rénovation des barrages de Beaumont, Chavaudon et La Morge ont repris sur le lac d’Orient
Après quelques travaux préparatoires de réparation réalisés en interne, la deuxième phase des travaux de rénovation des barrages de Beaumont, La Morge et Chavaudon, sur le lac d'Orient, a commencé en août. Cette deuxième phase de travaux qui court jusqu’en octobre vise à enrocher le barrage de Chavaudon dans son intégralité. Elle fait suite à une première phase de travaux réalisés entre septembre 2024 et février 2025 qui a vu l'enrochement d'une partie des deuxième et troisième palier du barrage de La Morge.
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PAPI SMF 2023-2029 - Annexe financière TF02 post avenant