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Délibérations du Comité syndical du 17 décembre 2024
2024-64/CS : Communication relative à la décision prise par le Président le 14 novembre 2024
2024-65/CS : Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés entre le 11 octobre et le 18 novembre 2024
2024-66/CS : Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés en date du 20 novembre 2024
2024-67/CS : Budget 2024 - Décision modificative n°1
2024-68/CS : Rapport de développement durable 2024
2024-69/CS : Redevance pour service rendu par le soutien d’étiage – Fixation du taux provisoire 2025
2024-70/CS : Budget primitif 2025
2024-71/CS : Seine-Bassée – Autorisation de programme relative à l’évaluation et au retour d’expérience du site pilote
2024-72/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - SCI Courticivert/LEFOUILLE
2024-73/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - INDIVISION LEGENDRE
2024-74/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - MATTIODA
2024-75/CS : Zones d’expansions des crues – Conventions de coopération et de partenariat relatives à des opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’expansion de crues (ZEC)
2024-76/CS : Protocole cadre entre Seine Grands Lacs, la Métropole du Grand Paris et la Chambre d’agriculture de la Marne relative au financement des préjudices fonciers et à l’indemnisation des dommages agricoles liés à l'aménagement et au fonctionnement de zones dites de « surinondation » sur le bassin versant de la Seine et de ses affluents dans le département de la Marne en amont de la Métropole du Grand Paris
2024-77/CS : Convention d’appui à la phase 9 du programme de recherche PIREN SEINE
2024-78/CS : Frais de représentation de la direction générale
2024-79/CS : Révision du Contrat d’assurance des risques statutaires - Revalorisation de la prime d’assurance à effet au 1er janvier 2025
2024-80/CS : Mandat au Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne (CIG) pour le lancement d’une consultation afin d’établir un Contrat d’assurance des risques statutaires à effet au 1er janvier 2026
2024-80/CS : Approbation de principe de l'adhésion de la Région Île-de-France au syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs -
La Bassée - Lettre d'informations n°6 - Septembre 2024 - La livraison du site, c'est pour bientôt !
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Décision 2024-32/D
Convention de prêt de matériel à l’artiste Julien POIDEVIN
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Liste des délibérations examinées - 17 décembre 2024 - CS
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Plaquette - Seine Bassée
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Info circulation - Semaine 2 - Trafic router des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 3 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 5 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Arrêté 2025-05
Arrêté relatif à la participation des membres adhérents de l’Établissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs aux dépenses de l'EPTB Seine Grands Lacs pour l’exercice 2025
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Info circulation - Semaine 6 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Décision 2025-02/D
Convention financière 2025 d'aide à l'investissement dans le cadre du partenariat entre l'EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient
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Décision 2025-01/D
Convention financière 2025 d'aide au fonctionnement dans le cadre du partenariat entre l'EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient
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PEP DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE ET DE LA MARNE MOYENNE
A l’issue d’une démarche de co-construction avec les partenaires et suite à l’instruction du dossier par les services de l’Etat, ce PEP (Programme d’Etudes Préalables) a fait l’objet d’une labellisation par le préfet de la Marne par un courrier en date du 29 juillet 2024. Ce courrier constitue l’acte administratif qui permet le démarrage des actions pour les 2 prochaines années.
Ce programme vise à faire de la Marne moyenne un territoire mieux préparé et plus résilient face aux prochaines crues majeures de la Marne. -
La préservation du site RAMSAR des Etangs de la Champagne humide
Territoire d’exception qui s’étend sur 255 800 hectares, le site Ramsar Étangs de la Champagne humide est l’un des premiers sites Ramsar labellisés en France, en 1991, et le plus vaste de France métropolitaine. Il se compose d’une grande mosaïque de milieux, avec notamment les quatre lacs artificiels, situés au sud et au centre du site, et quelques 400 étangs. Il abrite de nombreuses espèces emblématiques, avec de gros enjeux sur les oiseaux. Il présente également une architecture et des activités traditionnelles. Indispensables pour le stockage de l’eau de pluie, la recharge des nappes phréatiques, ou encore la capture du dioxyde de carbone, les zones humides jouent un rôle vital pour notre environnement et nos sociétés. Elles fournissent des habitats essentiels à la biodiversité et agissent comme des refuges de fraîcheur en période de chaleur intense. Cependant, ces milieux fragiles restent confrontés à des pressions multiples, telles que la pollution, la conversion des terres ou le dessèchement. Pour répondre à ces défis, Seine Grands Lacs et le Parc naturel régional de la Forêt d’Orient assurent depuis 2022 l’animation du site Ramsar des Étangs de la Champagne humide. Cette co-animation entre Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d’Orient (PNRFO) bénéficie du soutien financier de l’Agence de l’eau Seine-Normandie, de la Région Grand-Est et de la DREAL Grand-Est.
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Info circulation - Semaine 7 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Bulletin hydrologique mensuel - Décembre 2024