Délibérations du Comité syndical du 25 juin 2025

Communication n° 2025-33/CS relative aux décisions prises par le Président entre le 19 mars et 5 juin 2025
Communication n° 2025-34/CS relative aux marchés et accords-cadres passés entre le 1er mars et le 31 mai 2025
Communication n° 2025-35/CS relative à l’état des crédits budgétaires consommés en date du 31 mai 2025
Délibération n° 2025-36/CS : Approbation du compte de gestion du comptable public - exercice 2024
Délibération n° 2025-37/CS : Approbation du compte administratif – exercice 2024
Délibération n° 2025-38/CS : Affectation des résultats 2024
Délibération n° 2025-39/CS : Approbation du budget supplémentaire pour l’exercice 2025
Délibération n° 2025-40/CS : Avenant n°2 à la convention de financement spécifique et complémentaire pour la réalisation du site pilote de la Bassée (acquisition-travaux-études) entre la Métropole du Grand Paris et Seine Grands Lacs
Délibération n° 2025-41/CS : Convention de versement d’une contribution exceptionnelle de la Métropole du Grand Paris au syndicat mixte EPTB seine grands lacs, pour l’exercice 2025
Délibération n° 2025-42/CS : Zones d’Expansion des Crues – Conventions de coopération et de partenariat relatives à des opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’Expansion des Crues.
Délibération n° 2025-43/CS : Cellule d’accompagnement – Convention-type de partenariat relative à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil
Délibération n° 2025-44/CS : Programme d’Actions de Prévention des Inondations de la Marne amont et de ses Affluents – Convention de partenariat multipartite relative aux missions de réduction de ruissellement et d’érosion des sols en Haute-Marne, par la Cellule technique ruissellement (CTR)
Délibération n° 2025-45/CS : Convention de partenariat à titre onéreux entre Seine Grands Lacs et le Conseil départemental de la Haute-Marne
Délibération n° 2025-46/CS : Contrat de partenariat 2025-2030 entre l’EPTB Seine Grands Lacs et l’agence de l’eau Seine-Normandie
Délibération n° 2025-47/CS : Coopération 2025-2026 France-Chine-Europe entre les bassins de la Seine et de la Hai
Communication n° 2025-48/CS : Rapport d’activité 2024
Délibération n° 2025-49/CS : Modification du tableau des effectifs
Délibération n° 2025-50/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs au Comité régional de la biodiversité (CRB) d’Ile-de-France
Délibération n° 2025-51/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs à la Commission départementales des risques naturels majeurs (CDRNM) des Yvelines
Délibération n° 2025-52/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs à la Commission départementales des risques naturels majeurs (CDRNM) de l’Essonne
Délibération n° 2025-53/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs à la Commission départementales des risques naturels majeurs (CDRNM) du Val-de-Marne
Délibération n° 2025-54/CS : Désignation du référent déontologue pour les élus