Décisions 2022

2022-01/D Renouvellement d'adhésion à l'Association nationale des gestionnaires de digues (France Digues) pour l'année 2022
2022-02/D Renouvellement d'adhésion à la Société Hydraulique Française
2022-03/D Indivision BOUVIER-DELOMEZ
Décision de consignation des indemnités
relatives au jugement d’expropriation
RG 21/00039
Minute 21/28
2022-04/D Indivision DAYRAS C.– EFE SC
Décision de consignation des indemnités
relatives au jugement d’expropriation
RG 21/00041
Minute 2021/29
2022-05/D Attribution d’une subvention au groupement des lieutenants de Louveterie de l’Aube pour l’année 2022
2022-06/D Renouvellement subvention ARB-IDF
2022-07/D Renouvellement IDEAL Connaissances
2022-08/D Renouvellement ANEB
2022-09/D Renouvellement AFIGéO
2022-10/D Parc naturel régional Forêt D'Orient - Convention d'aide au fonctionnement 2022
2022-11/D Parc naturel régional Forêt D'Orient - Convention d'aide à l'investissement 2022
2022-12/D Convention d'adhésion à la mission "Remplacement" du CIG de la Petite Couronne de la région Ile-de-France
2022-13/D Renouvellement 2022 adhésion CEPRI
2022-14/D Zones d’expansion des crues - Appel à projets 2022
Participation financière de Seine Grands Lacs à l’étude d’avant-projet en vue d’une restauration hydromorphologique de l’Hozain et d’aménagement de zones de surinondation portée par le Syndicat Départemental des Distributions d’Eau de l’Aube (SDDEA)
2022-15/D Zones d’expansion des crues - Appel à projets 2022
Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de remobilisation de ZEC par un ouvrage de délestage du bief perché de l'École sur la commune de Dannemois (91)
2022-16/D Création d'un ouvrage léger de surverse dans le merlon de l'École, en rive gauche, à l'aval du village de Saint-Germain-sur-École
2022-17/D Zones d’expansion des crues - Appel à projets 2022
Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux pour la restauration d'une ZEC avec la renaturation de l'ancien tracé du cours d'eau à Orsonville-Villiers-en-Bière (77), portés par le SEMEA
2022-18/D Zones d’expansion des crues - Appel à projets 2022
Participation financière de Seine Grands Lacs à la phase 1, relative à une étude, des travaux de restauration hydromorphologique de la Droye, portée par le SMABV
2022-19/D Zones d’expansion des crues - Appel à projets 2022
Participation financière de Seine Grands Lacs à la phase 1 relative à la maîtrise d’œuvre de travaux d'aménagement d’une zone d’expansion des crues de type Champs d’Inondation Contrôlée au bois de Rosay, portée par le SYAGE
2022-20/D Zones d’expansion des crues - Appel à projets 2022
Participation financière de Seine Grands Lacs à la restauration d'une zone d'expansion de crues à Vanvey (21), portée par l’EPAGE SEQUANA
2022-21/D Convention de partenariat relative à l’inauguration du chantier de SEINE BASSÉE
2022-22/D Versement pour 2022 des bourses de résidence artistique à l’église de Champaubert
2022-23/D Renouvellement de la convention de partenariat avec la LPO Champagne Ardenne
2022-24/D Annulée
2022-25/D Annulée
2022-26/D Annulée
2022-27/D Convention relative à l’intervention pour la lutte contre les espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles sur les propriétés de l’EPTB Seine Grands Lacs – lacs réservoirs Seine et Aube
2022-28/D Convention de partenariat avec l'Association CAP DER, relative à l'édition 2022 du Marathon du Der
2022-29/D Convention de répartition des coûts induits par le remplacement du groupe hydraulique de la vanne batardeau de la prise de l’usine EDF du barrage de Pannecière
2022-30/D Approbation du contrat de ligne de trésorerie interctive entre l'EPTB Seine Grands Lacs et la Caisse d'Épargne d'Ile-de-France