Chargement...
Recherche avancée
Affichage des résultats 61 à 80 sur 1330 au total
-
Arrêté 2024-01
-
Arrêté 2024-096
ARRÊTÉ MODIFICATIF portant acte de nomination du régisseur titulaire et de son mandataire suppléant
-
Arrêté 2024-17
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs aux fins de procéder à un dépôt de plaine
-
Arrêté 2024-203
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Madame Géraldine MIROUX, Directrice des Finances et de la Commande publique
-
Arrêté 2024-259
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Monsieur Marc DELANNOY, Directeur des Aménagements Hydrauliques, adjoint au Directeur général des services
-
Arrêté 2024-260
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Madame Emmanuelle LUCAS, Directrice de l'Action Territoriale et de l'Hydrologie, adjointe au Directeur général des services
-
Arrêté 2024-29
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte à Monsieur Frédéric MIGNON, Chef du service Gestion et Valorisation
du Patrimoine Immobilier, Environnemental et Biodiversité aux fins de signature de l'acte notarié relatif à la cession d’un terrain situé sur la commune de Saint-Dizier (52) à la SAS DALAMOUTEAU -
Arrêté 2024-298
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Madame Nacira BOUALLEGUE, Directrice des Ressources humaines
-
Arrêté 2024-33
Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur François VAUGLIN, 7ème Vice-Président
-
Arrêté 2024-34
Arrêté portant modification de l'organisation des services de l'EPTB Seine Grands Lacs
-
Arrêté 2024-467
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Monsieur Christophe MAURIN, Directeur général adjoint en charge des ressources
-
Arrêté 2025-043
Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Frédéric MOLOSSI, 1er Vice-président
-
Arrêté 2025-044
Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Didier GONZALES, 2e Vice-président
-
Arrêté 2025-045
Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Denis LARGHERO, 3e Vice-président
-
Arrêté 2025-046
Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jean-Michel VIART, 4e Vice-président
-
Arrêté 2025-047
Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Bélaïde BEDREDDINE, 5e Vice-président
-
Arrêté 2025-048
Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Chantal DURAND, 6e Vice-président
-
Arrêté 2025-049
Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur François VAUGLIN, 7e Vice-président
-
Arrêté 2025-05
Arrêté relatif à la participation des membres adhérents de l’Établissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs aux dépenses de l'EPTB Seine Grands Lacs pour l’exercice 2025
-
Arrêté 2025-050
Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Régis SARAZIN, 8e Vice-président