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Travaux des digues de La Morge, Beaumont et Chavaudon sur le lac d'Orient : un niveau d'eau bas jusqu'en janvier 2025
Depuis le 30 septembre, les premiers travaux de réhabilitation des digues de La Morge, Beaumont et Chavaudon battent leur plein sur le lac d'Orient. Les objectifs : stabiliser, renforcer et sécuriser ces trois digues par le biais d’enrochements. Cette première session de travaux durera jusqu'en janvier 2025 et nécessite le maintien d'un niveau bas du lac qui ne dure généralement que deux semaines habituellement.
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Info circulation - Semaine 47 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge - Beaumont et Chavaudon - Cloned
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Procès verbal CS 14-11-2024
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Liste des délibérations examinées - 14 novembre 2024 - CS
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Délibérations du Comité syndical du 14 novembre 2024
Communication n°2024-46/CS : Communication relative aux décisions du Président prises entre le 15 juin et le 7 octobre 2024
Communication n°2024-47/CS : Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 24 mai 2024 au 10 octobre 2024
Communication n°2024-48/CS : Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés en date du 10 octobre 2024
Délibération n°2024-49/CS : Rapport d’orientations budgétaires 2025
Délibération n°2024-50/CS : Redevance pour le service rendu par le soutien d’étiage des lacs-réservoirs – Bilan de la campagne de perception 2024 sur les prélèvements 2023 et fixation du taux définitif 2023
Délibération n°2024-51/CS : Révision statutaire relative aux contributions financières et à la représentation des membres du syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs au sein de son organe délibérant
Délibération n°2024-52/CS : Participations financières de Seine Grands Lacs aux opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’Expansion des Crues (ZEC)
Délibération n°2024-53/CS : Signature de l'Accord de Consortium de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « territoires démonstrateurs » dans le cadre du projet « Eau et Agriculture Durables du Chatillonnais »
Délibération n°2024-54/CS : Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement relatifs à l’opération d’aménagement du site pilote de la Bassée
Délibération n°2024-55/CS : OPÉRATION SITE PILOTE DE LA BASSÉE - Acquisitions des terrains participant de l’optimisation du fonctionnement du site pilote
Délibération n°2024-56/CS : Attribution d’une subvention au groupement d’intérêt cynégétique (GIC) d’Orient de l’Aube pour l’année 2024
Délibération n°2024-57/CS : Cession au Conseil départemental de la Marne d’une parcelle sise sur la commune d’Outines
Délibération n°2024-58/CS : Adhésion à la centrale d’achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
Délibération n°2024-59/CS : Convention CANUT pour le marché « Fourniture de licences et de services en ligne pour les systèmes d’information équipes de solutions Microsoft, et services bureautiques en ligne alternatifs »
Délibération n°2024-60/CS : Convention CANUT pour le marché « Distribution de logiciels multi-éditeurs et prestations de services associées »
Délibération n°2024-61/CS : Rapport social unique 2023
Délibération n°2024-62/CS : Ajustements du Règlement d’organisation et de gestion du temps de travail relatifs aux astreintes
Délibération n°2024-63/CS : Évolution du tableau des effectifs -
Décision 2024-29/D
Fongibilité des crédits budgétaires : virement de crédits du chapitre 023 au chapitre 021
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Rapport développement durable 2023
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Crue de la Marne suite aux orages du 29 juin en Haute-Marne : point sur la gestion de la crue
Dans la nuit du 29 au 30 juin, de très fortes pluies orageuses sont tombées en Haute-Marne sur le bassin versant de la Marne à l’amont du lac du Der, avec des intensités allant localement jusqu’à 135 mm, soit l’équivalent de 1 à 2 mois de pluie en quelques heures. En moyenne, le cumul de pluie a été de 65 mm sur le bassin versant de la Marne amont.
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Liste des délibérations examinées - 7 mars 2024 - CS
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Liste des délibérations examinées - 24 juin2024 - CS
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Délibérations du Comité syndical du 24 juin 2024
Communication n° 2024-19/CS : Décisions prises par le Président entre le 7 mars et le 30 mai 2024
Communication n° 2024-20/CS : marchés publics et accords-cadres passés du 6 février au 24 mai 2024
Communication n° 2024-21/CS : État des crédits budgétaires consommés du 1er janvier au 31 mai 2024
Délibération n° 2024-22/CS : Approbation du compte de gestion du comptable public - exercice 2023
Délibération n° 2024-23/CS : Approbation du compte administratif 2023
Délibération n° 2024-24/CS : Affectation des résultats 2023
Délibération n° 2024-25/CS : Approbation du budget supplémentaire pour l’exercice 2024
Communication n° 2024-26/CS : Rapport d’activité 2023
Communication n° 2024-27/CS : Bilan Carbone de l’EPTB Seine Grands Lacs pour l’année 2022
Délibération n° 2024-28/CS : Étude de faisabilité de mise en service de turbines hydro-électriques à Lusigny-sur-Barse (Aube)
Délibération n° 2024-29/CS : Zones d’expansions des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs aux opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’Expansion des Crues
Délibération n° 2024-30/CS : Approbation de la convention cadre entre le syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs, la chambre d’agriculture de l’Aube et la Métropole du Grand Paris, pour la réduction de la vulnérabilité des territoires et l’adaptation de l’agriculture aux inondations dans le département de l’Aube
Délibération n° 2024-31/CS : Opération de site pilote de la Bassée - Acquisitions foncières
Délibération n° 2024-32/CS : Opération de site pilote de la Bassée - Protocole cadre entre la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne et Seine Grands Lacs relatif à l’influence du casier pilote sur l’organisation de la chasse sur site et à la gestion des préjudices causés à l’organisation de la chasse sur site à l’occasion des mises en eau
Délibération n° 2024-33/CS : Attribution d’une subvention au groupement des lieutenants de louveterie de l’Aube pour l’année 2024
Délibération n° 2024-34/CS : Cellule d’accompagnement - Convention de partenariat relative à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil entre Seine Grands Lacs et la Communauté de communes du Pays de l’Ourcq
Délibération n° 2024-35/CS : Cellule d’accompagnement - Convention de partenariat relative à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil entre l’EPTB Seine Grands Lacs et le Syndicat Mixte Yonne Médian
Délibération n° 2024-36/CS : Nouvelles mesures d'action sociale
Délibération n° 2024-37/CS : Ajustements des dispositifs de temps de travail et de télétravail
Délibération n° 2024-38/CS : Attribution d’un mandat au CIG Petite Couronne pour une mise en concurrence dans le cadre du renouvellement de la convention de participation pour la prévoyance
Délibération n° 2024-39/CS : Convention cadre de partenariat entre Seine Grands Lacs et le Lycée Sainte-Maure de Troyes
Délibération n° 2024-40/CS : Approbation de la convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Paris auprès de l’EPTB
Délibération n° 2024-41/CS : Évolutions du tableau des effectifs -
Procès verbal CS 07-03-2024
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Décision 2024-25/D
Renouvellement du bail de portant location du droit de chasse en forêt de Flacy (89)
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Décision 2024-24/D
Approbation d’un contrat de prêt entre l’EPTB Seine Grands Lacs et l’Agence France Locale pour 5 millions d’euros, à tirage immédiat
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Décision 2024-23/D
Approbation d’un contrat de prêt entre l’EPTB Seine Grands Lacs et l’Agence France Locale pour 5 millions d’euros avec phase de mobilisation
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Bulletin hydrologique mensuel - Mai 2024
Le 1er mai, les lacs-réservoirs totalisent un volume de 724 millions de m3 (91 % de la capacité normale de stockage), supérieur de 1 millions de m3 à l’objectif de gestion et à l’objectif théorique.
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Bulletin hydrologique mensuel - Mai 2024
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Décision 2024-22/D
Renouvellement de l’adhésion au Comité français des barrages et réservoirs (CFBR)
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Décision 2024-21/D
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française pour l'Information Géographique (AFIGéo) pour l'année 2024
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Décision 2024-20/D
Versement d'une subvention à la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) de Champagne-Ardenne, au titre de la convention de partenariat 2022-2024