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Communication n° 2025-01/CS relative aux décisions prises par le Président entre le 30 novembre 224 et le 26 février 2025
Communication n° 2025-02/CS relative aux marchés et accords-cadres passés du 19 novembre 2024 et le 28 février 2025
Délibération n° 2025-03/CS : Délibération fixant le nombre de membres du Bureau syndical
Délibération n° 2025-04/CS : Élection du 1er Vice-président
Délibération n° 2025-05/CS : Élection du 2e Vice-président
Délibération n° 2025-06/CS : Élection du 3e Vice-président
Délibération n° 2025-07/CS : Élection du 4e Vice-président
Délibération n° 2025-08/CS : Élection du 5e Vice-président
Délibération n° 2025-09/CS : Élection du 6e Vice-président
Délibération n° 2025-10/CS : Élection d’un délégué, membre du Bureau syndical
Délibération n° 2025-11/CS : Indemnités des élus
Délibération n° 2025-12/CS : Modalités de composition et de dépôt des listes relatives à la commission d'appel d'offres (CAO)
Délibération n° 2025-13/CS : Élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
Délibération n° 2025-14/CS : Approbation de l’adhésion de la Région Ile-de-France à Seine Grands Lacs et de la modification statutaire associée
Délibération n° 2025-15/CS : Foncier Bassée – Protocole d’éviction agricole
Délibération n° 2025-16/CS : Approbation de la convention d’appui pour la gestion des risques d’inondation du bassin des deux-Morin
Délibération n° 2025-17/CS : PAPI du bassin du Loing – Dossier de candidature pour validation de la Préfète du Loiret et labellisation de la Commission de labellisation (COMILAB)
Délibération n° 2025-18/CS : PAPI de la Marne amont et de ses affluents – Dossier de candidature à la labellisation
Délibération n° 2025-19/CS : PAPI de la Marne amont et de ses affluents – Cellule Technique Ruissellement
Délibération n° 2025-20/CS : Zones d’Expansion des Crues – Conventions de coopération et de partenariat relatives à des opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’Expansion des Crues
Délibération n° 2025-21/CS : Approbation de la charte d’engagement dans le cadre de la stratégie 2025-2030 du Plan départemental de l’eau (PDE) de Seine-et-Marne
Délibération n° 2025-22/CS : Adhésion au CEREMA et désignation d’un représentant de Seine Grands Lacs
Délibération n° 2025-23/CS : Convention de partenariat avec le Parc naturel régional du Morvan
Délibération n° 2025-24/CS : Convention de partenariat 2025-2027 avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO) de Champagne-Ardenne
Délibération n° 2025-25/CS : Convention cadre de partenariat avec le SIAAP pour la création d’un réseau métiers « exploitation et maintenance des stations de pompage »
Délibération n° 2025-26/CS : Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage avec le Département de la Nièvre pour la réalisation de la couche de roulement sur le pont-route du barrage de Pannecière
Délibération n° 2025-27/CS : Demande d’aide au Conseil départemental de la Côte-d’Or, dans le cadre de la réalisation de travaux d’investissements forestiers
Délibération n° 2025-28/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs au Comité régional de la Biodiversité (CRB) de Bourgogne-Franche-Comté
Délibération n° 2025-29/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs au Comité régional de la Biodiversité (CRB) d’Ile-de-France
Délibération n° 2025-30/CS : Évolutions du tableau des effectifs

20/03/2025

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Délibérations

Publicité des actes de l'EPTB Seine Grands Lacs :

Conformément aux dispositions des articles L.2131-1 III et R.2131-1 du Code général des collectivités territoriales, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel font l'objet d'une publication sous forme électronique, sur le site internet de l'EPTB Seine Grands Lacs, dans leur intégralité, sous un format non modifiable et dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l'intégrité et à en effectuer le téléchargement.

04/06/2020

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