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La Bassée - Lettre d'informations n°6 - Septembre 2024 - La livraison du site, c'est pour bientôt !
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Décision 2024-32/D
Convention de prêt de matériel à l’artiste Julien POIDEVIN
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Liste des délibérations examinées - 17 décembre 2024 - CS
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Plaquette - Seine Bassée
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Info circulation - Semaine 2 - Trafic router des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 3 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Statuts & RI
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Info circulation - Semaine 5 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Arrêtés
Publicité des actes de l'EPTB Seine Grands Lacs :
Conformément aux dispositions des articles L.2131-1 III et R.2131-1 du Code général des collectivités territoriales, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel font l'objet d'une publication sous forme électronique, sur le site internet de l'EPTB Seine Grands Lacs, dans leur intégralité, sous un format non modifiable et dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l'intégrité et à en effectuer le téléchargement. -
Arrêté 2025-05
Arrêté relatif à la participation des membres adhérents de l’Établissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs aux dépenses de l'EPTB Seine Grands Lacs pour l’exercice 2025
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Décisions 2024
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Info circulation - Semaine 6 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Décisions
Publicité des actes de l'EPTB Seine Grands Lacs :
Conformément aux dispositions des articles L.2131-1 III et R.2131-1 du Code général des collectivités territoriales, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel font l'objet d'une publication sous forme électronique, sur le site internet de l'EPTB Seine Grands Lacs, dans leur intégralité, sous un format non modifiable et dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l'intégrité et à en effectuer le téléchargement. -
Décision 2025-02/D
Convention financière 2025 d'aide à l'investissement dans le cadre du partenariat entre l'EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient
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Décision 2025-01/D
Convention financière 2025 d'aide au fonctionnement dans le cadre du partenariat entre l'EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient
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PAPI DE LA MARNE AMONT ET DE SES AFFLUENTS
Labellisé par la Commission Mixte Inondation à l’automne 2025, le PAPI de la Marne amont et de ses affluents est mis en œuvre sur la période 2025-2031, avec une clause de révision à mi-parcours en 2028. Il fait suite au Programme d’Etudes Préalables (PEP) de la Marne, Vallage et Perthois, mené entre 2019 et 2024, sur le secteur hydrographique de la Marne entre Joinville (52) et la restitution du lac du der à Arrigny (51). Le PEP de la Marne, Vallage et Perthois a constitué la première déclinaison opérationnelle de la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) de Saint-Dizier, approuvée en décembre 2016.