Chargement...
Recherche avancée
Affichage des résultats 461 à 480 sur 1240 au total
-
Procès verbal CS 17-12-2024
-
Délibérations du Comité syndical du 17 décembre 2024
2024-64/CS : Communication relative à la décision prise par le Président le 14 novembre 2024
2024-65/CS : Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés entre le 11 octobre et le 18 novembre 2024
2024-66/CS : Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés en date du 20 novembre 2024
2024-67/CS : Budget 2024 - Décision modificative n°1
2024-68/CS : Rapport de développement durable 2024
2024-69/CS : Redevance pour service rendu par le soutien d’étiage – Fixation du taux provisoire 2025
2024-70/CS : Budget primitif 2025
2024-71/CS : Seine-Bassée – Autorisation de programme relative à l’évaluation et au retour d’expérience du site pilote
2024-72/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - SCI Courticivert/LEFOUILLE
2024-73/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - INDIVISION LEGENDRE
2024-74/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - MATTIODA
2024-75/CS : Zones d’expansions des crues – Conventions de coopération et de partenariat relatives à des opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’expansion de crues (ZEC)
2024-76/CS : Protocole cadre entre Seine Grands Lacs, la Métropole du Grand Paris et la Chambre d’agriculture de la Marne relative au financement des préjudices fonciers et à l’indemnisation des dommages agricoles liés à l'aménagement et au fonctionnement de zones dites de « surinondation » sur le bassin versant de la Seine et de ses affluents dans le département de la Marne en amont de la Métropole du Grand Paris
2024-77/CS : Convention d’appui à la phase 9 du programme de recherche PIREN SEINE
2024-78/CS : Frais de représentation de la direction générale
2024-79/CS : Révision du Contrat d’assurance des risques statutaires - Revalorisation de la prime d’assurance à effet au 1er janvier 2025
2024-80/CS : Mandat au Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne (CIG) pour le lancement d’une consultation afin d’établir un Contrat d’assurance des risques statutaires à effet au 1er janvier 2026
2024-80/CS : Approbation de principe de l'adhésion de la Région Île-de-France au syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs -
Arrêté 2024-467
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Monsieur Christophe MAURIN, Directeur général adjoint en charge des ressources
-
Info circulation - Semaine 51 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
-
Bulletin hydrologique mensuel - Novembre 2024
-
Info circulation - Semaine 50 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
-
Décision 2024-30/D
Approbation du contrat de ligne de trésorerie interactive entre l'EPTB Seine Grands Lacs et la Caisse d'Épargne Ile-de-France
-
Info circulation - Semaine 49 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
-
Issue défavorable pour le projet de parc solaire photovoltaïque flottant sur le lac d’Orient
-
Lutte contre les inondations sur la Marne moyenne : la consultation du public sur le Programme d'études préalables (PEP) est ouverte du 1er au 31 décembre 2023 !
Le bassin de la Marne moyenne, dans la région de Châlons-en-Champagne, est un territoire fortement exposé aux risques d’inondations (32 500 habitants concernés, 20 000 emplois). Après un an de concertation étroite avec les collectivités et parties prenantes du bassin, Seine Grands Lacs et le Syndicat Mixte de la Marne moyenne viennent de finaliser le dossier de candidature du Programme d’Études Préalables (PEP) au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du bassin de Châlons-en-Champagne et de la Marne moyenne. Place maintenant à la consultation du public, du 1er au 31 décembre 2023 inclus, avant le dépôt du dossier auprès des services de l’État en janvier 2024.
-
Meilleurs voeux 2024 !
-
Décision 2023-46/D
-
Liste des délibérations examinées - 15 novembre 2023 - CS
-
Délibérations du Comité syndical du 15 novembre 2023
-
Liste des délibérations examinées - 15 novembre 2023 - BS
-
Procès verbal CS 05-06-2023
-
Procès verbal BS 08-03-2023
-
Délibérations du Bureau syndical du 15 novembre2023
-
Bulletin hydrologique mensuel - Octobre 2023
Le 1er octobre, les lacs-réservoirs totalisent un volume de 301 millions de m³ (37 % de la capacité normale de stockage), inférieur de 2 millions de m³ à l’objectif de gestion et supérieur de 45 millions de m³ à l’objectif théorique (constitution d’une tranche de réserve renforcée pour le soutien d’étiage tardif).
-
Bulletin hydrologique mensuel - Octobre 2023
Le 1er novembre, les lacs-réservoirs totalisent un volume de 161 millions de m³ (20 % de la capacité normale de stockage), supérieur de 14 millions de m³ à l’objectif de gestion et de 82 millions de m³ à l’objectif théorique (constitution d’une tranche de réserve renforcée pour le soutien d’étiage tardif).