Délibérations 2022 Bureau syndical du 27 janvier 2022 Procès verbal 2022-01/BS Délibération relative à la cession d'une portion de parcelle à la commune de Montigny-en-Morvan 2022-02/BS Délibération autorisant le versement d'une subvention à l'Association pour la Conservation et le Maintien du Souvenir des Villages Disparus - Lac Marne Comité syndical du 31 mars 2022 Procès verbal 2022-03/CS Communication relative aux décisions du Président prises entre le 1er décembre 2021 et le 8 mars 2022 2022-04/CS Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 19 novembre 2021 au 28 février 2022 2022-05/CS Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés du 1er janvier au 28 février 2022 et bilan 2021 2022-06/CS Élection du 7e Vice-président, suite à la démission d’un membre du Bureau syndical 2022-07/CS Approbation du règlement intérieur 2022-08/CS Redevance pour le service rendu par le soutien d’étiage des lacs-réservoirs : Approbation de l’évolution des modalités pratiques de mise en œuvre 2022-09/CS Convention entre l’EPTB Seine Grands Lacs, la Métropole du Grand Paris et l’OCDE pour la réalisation d’une étude relative aux risques d’étiage à l’échelle du Bassin 2022-10/CS Stratégie (2022-2024) pour la biodiversité au droit des lacs-réservoirs 2022-11/CS Plan de transition énergétique 2021-2025 - 1er bilan intermédiaire 2022-12/CS PAPI au stade d’intention du bassin du Loing – Approbation du projet d’avenant simple à la convention-cadre de financement 2022-13/CS Convention de partenariat entre le Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs et l’EPAGE du bassin du Loing pour le financement par l’État de l’animation du PAPI au stade d’intention du bassin du Loing réalisée par l’EPAGE du Loing 2022-14/CS PAPI de Marne Vallage et Perthois - Approbation du projet d’avenant simple à la convention de financement 2022-15/CS Demande de subvention à l’Agence de l’eau Seine Normandie pour le projet de passe à poissons sur la prise d’eau Marne 2022-16/CS Création de vitraux à l’église de Champaubert 2022-17/CS Renouvellement de la Résidence d’artiste à l’église de Champaubert 2022-18/CS Définition des lignes directrices de gestion des ressources humaines 2022-19/CS Approbation de la convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Paris auprès de l’EPTB Seine Grands Lacs 2022-20/CS Autorisation relative à la création et la suppression d’emplois Bureau syndical du 8 juin 2022 Procès verbal 2022-21/BS Programmes d’actions pour la prévention des inondations - Convention type d’appui pour la fourniture et la pose des repères de crues 2022-22/BS Adhésion de la Communauté d’agglomération du Grand Sénonais - Convention de partenariat relative à des missions d’animation, de coordination 2022-23/BS Adhésion de la Communauté d’agglomération de Marne et Gondoire - Convention de partenariat relatives à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil 2022-24/BS Adhésion de la Communauté d’agglomération du Pays de Meaux - Conventions de partenariat relatives à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil 2022-25/BS Adhésion de la Communauté d’agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise - Convention de partenariat relatives à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil 2022-26/BS Adhésion de la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole - Convention de partenariat relatives à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil 2022-27/BS Adhésion de la Communauté de communes du Pays de Montereau - Convention de partenariat relatives à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil 2022-28/BS Adhésion de l’EPAGE SEQUANA - Convention de partenariat relative à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil Comité syndical du 8 juin 2022 Procès verbal 2022-29/CS Compte-rendu des décisions du Président prises entre le 6 et le 25 avril 2022 2022-30/CS Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 1er mars au 30 avril 2022 2022-31/CS Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés du 1er janvier au 30 avril 2022 2022-32/CS Modifications des articles 8.2, 9.1, 9.2 et 10 des statuts de l’EPTB Seine Grands Lacs 2022-33/CS Délibération fixant le nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau syndical 2022-34/CS Remplacement de la représentante suppléante du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) de Paris 2022-35/CS Remplacement du représentant de l’EPTB Seine Grands Lacs à la Commission locale de l’eau (CLE) de la Nappe de la Beauce 2022-36/CS Approbation du compte de gestion de Monsieur le Directeur Régional des Finances publiques de la Région Ile-de-France - exercice 2021 2022-37/CS Approbation du compte administratif de l’EPTB Seine Grands Lacs pour l’exercice 2021 2022-38/CS Affectation des résultats 2021 2022-39/CS Approbation du budget supplémentaire pour l’année 2022 2022-40/CS Redevance pour service rendu par le soutien d’étiage des lacs-réservoirs -Possibilité d’élargissement des catégories de redevables 2022-41/CS Zones d’expansion des crues – Appel à projets 2022 -Participation financière de Seine Grands Lacs aux opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’Expansion des Crues 2022-42/CS Programme d’Études Préalables du bassin de l’Yonne – Dossier de candidature à la validation et approbation de la convention-cadre du programme d’actions 2022-43/CS Convention de recherche et de développement entre l’EPTB Seine Grands Lacs et le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) relative à l’amélioration du modèle hydrologique de prévision des écoulements de la Marne 2022-44/CS Délibération relative au temps de travail des agents de l'EPTB Seine Grands Lacs 2022-45/CS Augmentation de la participation employeur à la protection sociale 2022-46/CS Création et composition du comité social territorial et de sa formation spécialisée 2022-47/CS Communication relative au rapport d’activité 2021 de Seine Grands Lacs 2022-48/CS Adhésion de Seine Grands Lacs à l’association France-Ramsar Comité syndical du 15 septembre 2022 Procès verbal 2022-49/CS Opération de site pilote de La Bassée - Protocole amiable d’éviction de la société LMPS fixant les conditions de son départ des parcelles occupées au titre de son bail, concernées par l’emprise de l’opération 2022-50/CS Opération de site pilote de La Bassée - Protocole amiable d’expropriation de la SCI LOMADEON pour la dépossession des parcelles sous emprise de l’opération et l’acquisition amiable des surplus 2022-51/CS Opération de site pilote de La Bassée - Indemnisation amiable des occupants résidant dans la darse privée de la SCI LOMADEON, pour leur éviction des parcelles sous emprise de l’opération Bureau syndical du 9 novembre 2022 Procès-verbal 2022-52/BS Rectification de limites de propriétés privées sur la commune de Chaumard (58) 2022-53/BS Convention de partenariat relative à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil entre Seine Grands Lacs et la communauté de communes des Portes de Meuse 2022-54/BS Zones d’expansion des crues – Appel à projets 2022 -Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de renaturation de zone humide et de restauration de la continuité écologique du Bief de Glaires (Phase 1 : maitrise foncière) portés par le SIARJA 2022-55/BS Zones d’expansion des crues (ZEC) – Appel à projets 2022 -Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de restauration hydromorphologique portés par l’EPAGE SEQUANA pour réduire les inondations et améliorer la fonctionnalité du milieu du Ruisseau de Cosne 2022-56/BS Zones d’expansion des crues (ZEC) – Appel à projets 2022 -Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux portés par le SEMEA, de protection du hameau de Faÿ contre les inondations (phase 1) 2022-57/BS Zones d’expansion des crues (ZEC) – Appel à projets 2022 -Participation financière de Seine Grands Lacs au projet de remobilisation de ZEC à Saint-Fargeau-Ponthierry (Phase 1 : acquisition), porté par le SEMEA Comité syndical du 9 novembre 2022 Procès verbal 2022-58/CS Compte-rendu des décisions du Président prises entre le 24 mai et le 22 septembre 2022 2022-59/CS Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 1er mai au 30 septembre 2022 2022-60/CS Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés du 1er janvier au 25 octobre 2022 2022-61/CS Présentation rapport de la Cour Régionale des Comptes 2022-62/CS Décision modificative n°1 2022-63/CS Rapport d'Orientation Budgétaire 2022-64/CS Rapport social unique 2022-65/CS Modification du tableau des effectifs 2022-66/CS Désignation d'un représentant suppléant de SGL à la CLE de l'Armançon 2022-67/CS Désignation d’un représentant suppléant (services) de SGL au CRB de Bourgogne-Franche-Comté 2022-68/CS Désignation d'un représentant suppléant (services) de SGL au CRB Ile-de-France 2022-69/CS Opération Seine-Bassée - Protocole amiable bateaux logements en résidence secondaire Comité syndical du 8 décembre 2022 Procès-verbal 2022-70/CS Communication relative aux décisions du président prises entre le 22 septembre et le 26 octobre 2023 2022-71/CS Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 1er octobre au 23 novembre 2022 2022-72/CS Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés du 1er janvier au 24 novembre 2022 2022-73/CS Redevance pour le service rendu par le soutien d’étiage des lacs-réservoirs 2022-74/CS Approbation du Budget primitif pour l’année 2023 2022-75/CS Constitution d’une provision dans le cadre de la mise en eau de la Bassée 2022-76/CS Rapport Développement durable 2022-77/CS Plan pluriannuel d’investissement : actualisation des autorisations de programme - crédits de paiement (AP-CP) 2022-78/CS Amortissement d’immobilisations réalisées sur exercices antérieurs 2022-79/CS Frais de représentation 2022-80/CS PAPI SMF 2 - Programme d’Actions de Prévention des Inondations de la Seine et de la Marne franciliennes 2023-2029 – Dossier de candidature à la labellisation 2022-81/CS Site Ramsar des Étangs de la Champagne humide – Approbation du Document d’orientation 2023-2025 et du projet de Contrat de territoire « Eau et Climat » 2022-82/CS Stratégie et modalités de partenariat et de coopération en faveur des zones d’expansion des crues 2022-83/CS Zones d’expansion des crues (ZEC) – Appel à projets 2022 -Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de restauration d'une ZEC par la renaturation de la pisciculture du Mérévillois portés par le SIARJA 2022-84/CS Zones d’expansion des crues (ZEC) – Appel à projets 2022 - Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux d'aménagement d'un champ d'inondation contrôlée dans la forêt d’Armainvilliers à Ozoir la Ferrière portés par le SyAGE 2022-85/CS Zones d’expansion des crues (ZEC) – Appel à projets 2022 - Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de restauration de la ZEC et des zones humides liées sur l’île du Perthuis à Nemours, portés par l’EPAGE du Bassin du Loing 2022-86/CS Opération de site pilote de La Bassée – Acquisitions foncières 2022-87/CS Protocole d’accord transactionnel relatif au marché initial de maîtrise d’œuvre pour l’opération du site pilote de la Bassée 2022-88/CS Tableau des effectifs 2022-89/CS Communication relative à l’adhésion de l’EPTB Seine Grands Lacs à divers organismes et associations
