Délibérations 2020
2020-01-BS Délibération relative aux acquisitions foncières du projet de la Bassée
2020-02bis-BS Cession au profit du département de l'Aube d'une parcelle boisée située à Piney
2020-03-BS Approbation du plan de cession de deux propriétés bâties de l’EPTB Seine Grands Lacs
2020-09-BS Approbation de l’adhésion au Comité Français des Barrages et Réservoirs (CFBR)
2020-10-BS Approbation du retrait de l’EPTB du forum métropolitain du Grand Paris
2020-15-CS Approbation du compte administratif de l’EPTB Seine Grands Lacs – exercice 2019
2020-16-CS Approbation de l’affectation du résultat budgétaire – exercice 2019
2020-17-CS Approbation du budget supplémentaire pour l’exercice 2020
2020-18-CS Approbation des contrats d’emprunt de financement du casier pilote de la Bassée
2020-19-CS Communication relative au plan de continuité d’activité de l’établissement
2020-20-CS Approbation de la stratégie environnementale de l’EPTB Seine Grands Lacs
2020-27-CS Communication relative au projet de classes « découverte eau et nature »
2020-28-CS Délibération relative à la résidence artistique de l’église de Champaubert
2020-29-CS Communication relative à l’adaptation de l’organisation des services
2020-33-CS Délibération autorisant la création et la suppression d’emplois
2020-35-CS Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
2020-45-CS Modification du tableau des effectifs
2020-46-CS Communication relative aux Décisions prises par le Président entre le 9 juin et le 7 octobre 2020
2020-47-CS Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 1er mai 2020 au 15 octobre 2020
2020-48-CS Révision des statuts du Syndicat Mixte EPTB Seine Grands Lacs
2020-49-CS Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés du 1er janvier au 28 octobre 2020
2020-50-CS Approbation de la Décision modificative n°1 pour l’exercice 2020
2020-51-CS Rapport d’orientations budgétaires 2021
2020-52-CS Aménagement hydraulique de La Bassée- Déclaration de projet
2020-53-CS Convention de coopération entre la Société du Grand Paris et le Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs pour la fourniture de matériaux destinés à la réalisation des digues du site pilote de La Bassée
2020-54-CS Opération de site pilote de La Bassée - Acquisitions foncières
2020-56-CS Remplacement de deux membres suppléants de la Commission d’appel d’offres
2020-57-CS Désignation d’un.e. représentant.e de l’EPTB Seine Grands Lacs à la Commission locale de l’eau (CLE) de l’Armançon
2020-58-CS Adhésion au SIPPEREC
2020-59-CS Communication relative aux appels à projets artistiques en lien avec les missions de l’EPTB
2020-75/BS Acquisitions foncières de la Bassée
2020-62/CS Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés en 2020
2020-63/CS Remplacement d’un élu du Bureau syndical
2020-64/CS Approbation de la décision modificative n°2 pour l’exercice 2020
2020-65/CS Rapport sur l’égalité professionnelle
2020-66/CS Approbation du Budget Primitif pour 2021
2020-67/CS Autorisation à contracter tout emprunt ou ligne de trésorerie
2020-68/CS Délibération relative à la méthode et aux durées d’amortissement
2020-70/CS Délibération relative aux frais de représentation
2020-72/CS Rapport de développement durable
2020-77/CS Délibération autorisant Seine Grands Lacs à contractualiser pour des apprentis
2020-78/CS Mise en place d’astreintes pour jaugeage (agents de la DBH)