Arrêtés 2025 2025-05Arrêté relatif à la participation des membres adhérents de l'Établissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs aux dépenses de l'EPTB Seine Grands Lacs pour l'exercice 20252025-043Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Frédéric MOLOSSI, 1er Vice-président2025-044Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Didier GONZALES, 2e Vice-président2025-045Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Denis LARGHERO, 3e Vice-président2025-046Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Jean-Michel VIART, 4e Vice-président2025-047Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Bélaïde BEDREDDINE, 5e Vice-président2025-048Arrêté portant délégation de fonction à Madame Chantal DURAND, 6e Vice-président2025-049Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur François VAUGLIN, 7e Vice-président2025-050Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Régis SARAZIN, 8e Vice-président2025-051Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe GOUJON, 9e Vice-président2025-052Arrêté portant délégation de fonction et de signature pour la présidence de la Commission d’appel d’offres (CAO)2025-099Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Monsieur Regis SARAZIN, 8e Vice-président, aux fins de signature de la charte d’engagement dans le cadre du Plan départemental de l’eau de Seine-et-Marne2025-106Arrêté abrogeant la délégation de signature du Président du Syndicat mixte à Madame Hélène ROUQUIER, Directrice du développement et du secrétariat général, adjointe au directeur général des services2025-127Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacsà Monsieur Frédéric MIGNON, directeur du Patrimoine et de l’Environnement2025-128Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Monsieur Frédéric MIGNON, directeur du Patrimoine et de l’Environnement, aux fins de signature de l’acte notarié relatif à la vente de la parcelle A581, sise en la commune de Chaumard
