Délibérations 2019

2019-03/01         Délibération approuvant le principe de cession de la forêt du Parc de Pont (Aube)

2019-03/02         Délibération approuvant l’octroi d’une subvention à la Fédération départementale des chasseurs de l’Aube dans le cadre de la manifestation « J’aime ma Seine Propre » - édition 2019

2019-03/03         Délibération relative à l’adhésion de l’EPTB Seine Grands Lacs à l’Agence Régionale de Biodiversité en Ile-de-France

2019-03/05         Révision statutaire - Délibération approuvant la modification statutaire permettant l’adhésion de la communauté d’agglomération du pays de Meaux et de la région Grand Est au syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs

2019-03/06         Délibération relative au développement de la production électrique au moyen d’énergies renouvelables sur les emprises de l’EPTB Seine Grands Lacs

2019-03/07         Communication relative au projet de création d’une mission mécénat et à l’élaboration d’une préfiguration ad hoc

2019-03/09         Délibération relative au rapport sur les suites données aux recommandations de la chambre régionale des comptes Île-de-France

2019-03/10         Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés

2019-03/12         Délibération portant approbation du plan de formation 2019-2020

2019-03/13         Délibération relative aux modalités de mise en œuvre du Compte Personnel d’Activité

2019-03/14         Délibération portant sur la création et la transformation d'emplois

2019-03/16         PAPI de la Seine et de la Marne franciliennes – Délibération approuvant une convention relative la réalisation d'une étude de faisabilité pour le projet "Eau et Agricultures Durables du Châtillonais" avec le syndicat mixte Sequana

2019-03/17         Délibération approuvant une convention d'occupation du domaine public de l'EPTB Seine Grands Lacs au profit du Département de l'Aube, pour des activités touristiques et sportives

2019-05/01         Délibération relative à l’avant-projet du site pilote de la Bassée

2019-05/02         Délibération relative au plan pluriannuel d’investissement de l’EPTB Seine Grands Lacs sur la période 2019-2023

2019-06/01         Cession d'une maison d'habitation, propriété de l'EPTB Seine Grands Lacs, Sise à Saint-Dizier (Haute-Marne)

2019-06/03         Mise à jour du fichier de la publicité foncière de la Nièvre par transfert de l'actif immobilier de l'IIBRBS à l'EPTB Seine Grands Lacs

2019-06/04         Adhésion de l'EPTB Seine Grands Lacs au réseau professionnel IDEAL Connaissances

2019-06/05         Subvention de l'EPTB à la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs pour les travaux de mise en valeur du sentier de la Goutte d'eau, autour du lac de Pannecière

2019-06/06         Communication relative à la présentation du projet de direction de la direction de l'exploitation

2019-06/07         Approbation du compte de gestion de M. Le Directeur Régional des Finances publiques de la région IDF - exercice 2018

2019-06/08         Compte administratif de l'exercice 2018

2019-06/09         Affectation du résultat budgétaire de l'exercice 2018

2019-06/10         Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2019

2019-06/11         Communication relative à l'état des crédits budgétaires consommés en date du 23 mai 2019

2019-06/12         Suppression d'emploi

2019-06/13B      Création d'emploi

2019-06/14         Modification de la délibération n°2013-58 du 17 octobre 2013 autorisant une participation financière de l'EPTB pour le risque prévoyance par convention souscrite par le CIG petite couronne auprès de Interiale/Gras Savoye

2019-06/15         Déploiement du télétravail

2019-06/16         Avenant au contrat de partenariat avec l'agence de l'eau Seine-Normandie relatif à l'adaptation au changement climatique du bassin amont de la Seine

2019-06/17         Approbation de l'avenant à la convention cadre de financement portant sur la période 2017-2019 relative au PAPI de la Seine et Marne francilienne

2019-06/18         Approbation de la convention de partenariat avec la métropole du Grand Paris pour la mise en œuvre de l'action 1-1-6 du PAPI de la Seine et Marne francilienne

2019-06/19         PAPI d'intention de la Seine Troyenne - approbation du bilan et de la clôture du programme d'actions de prévention des inondations

2019-06/20         PAPI d'intention de la Seine Troyenne - approbation de la clôture de la convention relative au portage commun avec Troyes Champagne Métropole

2019-06/21         PAPI complet de Troyes et du bassin de la Seine supérieure - approbation et signature de la convention cadre

2019-06/22         Convention de financement de l'animation à la configuration à un PAPI au stade d'intention sur le bassin de l'Yonne

2019-11/01         Opération de site pilote de la Bassée - acquisitions foncières dans l'emprise du site pilote

2019-11/02         Opération de site pilote de la Bassée - acquisitions foncières dans l'emprise des sites de valorisation écologique

2019-11/03         Opération de site pilote de la Bassée - convention relative à l'occupation remporaire de parcelles privées et aux bulletins de règlement d'indemnités

2019-11/04         Abrogation de la délibération du bureau syndical n°2019-06/02 du 20 juin 2019 relative à la cession d'une maison d'habitation sise au lieudit "chassy" - commune de Montigny en Morvan (département de la Nièvre) et cession de ladite maison à Monsieur Meekel

2019-11/04 bis Cession d'une maison d'habitation sise 12 route Verrières à Bréviandes (département de l'Aube)

2019-11/05         Pannecière - convention relative à la gestion et l'entretien des ouvrages d'art situés autour du lac-réservoir

2019-11/06         Convention de mise à disposition de matériel au profit de la communauté de communes Morvan Sommets Grands Lacs

2019-11/07         Attribution d'une subvention à l'association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique (AAPMA) la Truite Morvandelle en faveur de la manifestation "Lac propre" à Pannecière - édition 2019

2019-11/08         Convention de régulation de la grande faune sur le territoire de la réserve naturelle d'Orient (Aube)

2019-11/09         Convention d'intervention pour la lutte contre les espèces nuisibles sur les propiétés de l'EPTB Seine Grands Lacs (département de l'Aube)

2019-11/10         Poursuite de la participation de l'EPTB Seine Grands Lacs à l'accord de coopération entre la France et la Chine sur le bassin de la Hai

2019-11/11         Communication relative à l'état  de la consommation des dépenses

2019-11/12         Rapport d'orientations budgétaires 2020

2019-11/13         Délibération approuvant la clôture de la convention relative au portage commun d'un PAPI d'intention de la Seine troyenne

2019-11/14         Convention de financement pour l'élaboration d'un PAPI au stade d'intention sur le bassin du Loing - modification de l'annexe financière

2019-11/15         Projet de révision des règlements d'eau des lacs-réservoirs Aube et Seine

2019-11/16         Locaux techniques du lac-réservoir Aube - réhabilitation du lieu d'appel de Mathaux

2019-11/17         Communication relative au développement de production d'energies renouvelables sur les emprises de l'EPTB Seine Grands Lacs

2019-11/18         Avenant au contrat de partenariat avec l'AESN relative à l'adaptation au changement climatique du bassin amont de la Seine

2019-11/19         Création d'emplois

2019-12/01         Convention d'appui à la phase 8 du programme de recherche PIREN-SEINE

2019-12/01 bis PAPI de la Seine et de la Marne franciliennes – Approbation d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Paris et l'EPTB Seine Grands Lacs pour l'appui à la mise en œuvre des actions de la stratégie de résilience de la Ville de Paris par l'EPTB.

2019-12/02         Avenant pour la mise en œuvre du programme 2019 du plan de gestion de la réserve naturelle nationale de la forêt d'orient

2019-12/03         Convention avec la ligue de protection des oiseaux Champagne-Ardennes, relative à la participation de l'EPTB Seine Grands Lacs à la fête de la grue et au livret sur la migration des grues pour l'année 2019 et 2020

2019-12/03 bis Autorisation à contracter une ligne de trésorerie

2019-12/04         Engagement de principe en faveur de l'adhésion de la Métropole du Grand-Paris, de la Communauté d'Agglomération de Meaux et de la région Grand-Est à l'EPTB Seine Grands Lacs

2019-12/05         Modification des domaines de la délégation d'attributions du Comité Syndical au Président

2019-12/06         Communication relative à l'état des crédits budgétaires consommés en 2019

2019-12/07         Rapport sur la situation en matière d'égalité femme/homme à l'EPTB Seine Grands Lacs

2019-12/08         Approbation du budget primitif 2020

2019-12/09         Autorisation à contracter tout emprunt ou ligne de trésorerie

2019-12/10         Méthode et durées d'amortissement

2019-12/11         Plan pluriannuel d'investissement : actualisation des AP-CP

2019-12/12         Frais de représentation

2019-12/13  Redevance pour service rendu par le soutien d'étiage des lacs-reservoirs : bilan des prélèvements 2018 et fixation des modalités au titre des prélèvements 2019

2019-12/14         Protocole d'accord transactionnel relatif aux travaux de réhabilitation des bondes de fond du barrage de Pannecière

2019-12/15         Opération de site pilote de la Bassée – avenant n°1 à la convention cadre entre la Métropole du Grand Paris et le Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs

2019-12/16         Avenant n°2 à la convention cadre 2017-2019 du Programme d'Action Prévention des Inondations de la Seine et de la Marne franciliennes

2019-12/17         Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l'année 2019

2019-12/18         Convention cadre de coopération pour le développement de projets de centrales photovoltaïques flottante et au sol

2019-12/19         Convention de collaboration pour étudier le déploiement de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments de l'EPTB Seine Grands Lacs

2019-12/20         Contrat de partenariat 2019-2024 avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie relatif à l'adaptation au changement climatique du bassin amont de la Seine

2019-12/21         Délibération approuvant le dossier de candidature à la labellisation et à la signature de la convention-cadre du PAPI d'intention du bassin du Loing

2019-12/22         Communication relative à l'élaboration du dossier de candidature du PAPI d'intention du Bassin de l'Yonne

2019-12/23         Délibération autorisant une participation financière de l'EPTB aux contrats labellisés pour le risque santé

2019-12/24         Délibération autorisant une participation financière de l'EPTB pour le risque prévoyance par convention souscrite par le CIG Petite Couronne auprès de Territoria Mutuelle représentée par Alternative courtage

2019-12/25         Adhésion au service de santé et sécurité au travail de l'AMITR ainsi qu'au service de médecine professionnelle préventive mutualisé porté par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Nièvre (CDG58)

2019-12/26         Délibération relative à la convention d'adhésion au CNAS

2019-12/27         Fourniture d'habillement et de d'équipement de protection individuelle

2019-12/28         Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo

2019-12/29         Modalités et taux des indemnités de mission

2019-12/30         Création et suppression de postes